Actes administratifs – CCVHA

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Actes administratifs – CCVHA

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2024

Délibérations

Conseil Communautaire du 18 janvier 2024:

2024-01-18-01- Désignation d’un représentant au sein du PETR

2024-01-18-02- Désignation d’un représentant au SBO

2024-01-18-03-Modification de la composition des commissions thématiques

2024-01-18-04-Modification n.1 du PLU de la commune de Sceaux-d’Anjou

2024-01-18-05-Avis sur le PC Urbasolar

2024-01-18-06-Deuxième arrêt du PLH

2024-01-18-07-Vote de l’attribution de compensation définitive pour l’année 2023 et prévisionnelle pour l’année 2024

2024-01-18-08-Adhésion au contrat d’assurance groupes risques statutaires du CDG 49

2024-01-18-09-Rémunération des agents recenseurs pour la commune de Thorigné-d’Anjou

2024-01-18-10-Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024 à Vyv 3

2024-01-18-11- Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024 à Récréa’Lion

2024-01-18-12- Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024 à AFR La Pouëze

2024-01-18-13-Attribution d’une subvention pour l’exercice 2024 à Khera

2024-01-18-14-Actualisation du plan de financement du multi-accueil de Champigné

2024-01-18-15-Tarification 2024 des bibliothèques

Liste des délibérations 18 janvier 2024

Conseil Communautaire du 29 février 2024:

2024-02-29-01-Etat annuel des indemnités des élus

2024-02-29-02-Désignation de représentants comité de suivi du SCoT

2024-02-29-03- Désignation de représentants au comité de programmation LEADER

2024-02-29-05- Débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2024

2024-02-29-06-Rapport sur l’égalité professionnelle entre les hommes et les femmes

2024-02-29-09-Subvention Comité 21 GIEC des Pays de la Loire

2024-02-29-10-Subvention Alisée et Récit

2024-02-29-11-Subvention de fonctionnement au GIP Anjou Tourisme

2024-02-29-12-Subvention CCALS La Gogane

2024-02-29-13-Avenant 2 OPAH

2024-02-29-14-Fonds de concours au SIEML

2024-02-29-15-Remboursement travaux de voirie à la commune du Lion-d’Angers

2024-02-29-18-Cession d’une convention de mandatement à VYV 3 Pays de la Loire

2024-02-29-19-Convention Echappée Belle

Liste des délibérations 29 février 2024

Conseil Communautaire du 28 mars 2024:

2024-03-28-01- Non maintien de la première vice-présidente dans ses fonctions

2024-03-28-02-Fixation du nombre de vice-présidents

2024-03-28-03-Election d’un membre du Bureau Communautaire

2024-03-28-04-Désignation d’un représentant au PETR de l’Anjou Bleu

2024-03-28-05- Désignation d’un représentant à la mission locale segréen

2024-03-28-06-Désignation d’un représentant à Anjou Numérique

2024-03-28-07- Désignation d’un représentant au comité de programmation au programme LEADER

2024-03-28-08- Désignation d’un représentant au GIP Isle Briand

2024-03-28-09-Compte financier unique du budget principal

2024-03-28-10-Compte financier unique Immobilier d’entreprises

2024-03-28-11-Compte financier unique du budget annexe zones d’activités économiques

2024-03-28-12-Compte financier unique du budget annexe assainissement régie

2024-03-28-13-Compte financier unique du budget annexe Assainissement DSP

2024-03-28-14-Compte financier unique du budget annexe SPANC

2024-03-28-15-Compte financier unique du budget annexe générateurs photovoltaïques

2024-03-28-16-Affectation des résultats

2024-03-28-17-Vote des taux 2024

2024-03-28-18-Approbation du budget principal 2024

2024-03-28-19-Approbation du budget primitif du budget annexe ZAE

2024-03-28-20-Approbation du budget primitif du budget immobilier d’entreprises

2024-03-28-21-Approbation du budget primitif du budget assainissement

2024-03-28-22-Approbation du budget primitif du budget générateurs photovoltaïques

2024-03-28-23-Perception de la taxe additionnelle GEMAPI

2024-03-28-24-Fongibilité des crédits

2024-03-28-25-Approbation PPI actualisé

2024-03-28-26-Subvention au CIAS pour 2024

2024-03-28-27-Amortissements du budget annexe assainissement

2024-03-28-29-modifications statutaires ALTER Eco

2024-03-28-30-PTRE

2024-03-28-31-Attribution d’une subvention médecins Miré

2024-03-28-32-Avenant à la convention tripartite de gestion locative avec Maine-et-Loire Habitat

2024-03-28-33-Convention de mandat de maîtrise d’ouvrage publique avec la commune de Bécon-les-Granits

2024-03-28-34-Modification délibération tarifs ALSH Ado

2024-03-28-35-Subventions évènements

2024-03-28-28-Protection complémentaire mandat au CDG 49

Liste des délibérations 28 mars 2024

Conseil Communautaire du 11 avril 2024:

2024-04-11-01-Rapport d’activité CCVHA

2024-04-11-02-Désignation d’un référent déontologue

2024-04-11-04-Modification du tableau des emplois permanents

2024-04-11-05-Convention de mise à disposition d’un agent de prévention avec le SIUP Chambellay- La Jaille-Yvon

2024-04-11-06-Convention avec ALISEE pour le programme « Solaire en Anjou »

2024-04-11-07- Convention de partenariat avec laCCI49

2024-04-11-08-Convention de partenariat avec la Région ays de la Loire dans le cadre de la création-reprise d’entreprises pour les années 2024,2025 et 2026

2024-04-11-09-Convention de partenariat avec Initiative Anjou

2024-04-11-10-Convention de partenariat avec l’ADECC pour la mise en place d’action d’économie circulaires

2024-04-11-11-Attribution d’une subvention au comice agricole du canton du Louroux-Béconnais et de Candé 2024-04-11-12-Attribution d’une subvention au comice agricole du canton de Châteauneuf-sur-Sarthe

2024-04-11-13-Convention avec la chambre des métiers et de l’artisanat pour des actions d’économie circulaire 2024-04-11-14-Territoire Pilote Transmission- Versement des acomptes à la chambre d’agriculture, au CIAP et vivre au Pays

2024-04-11-15- Attribution d’une subvention au CIAS- Salon du 12 avril 2024

2024-04-11-16-Règlement et formulaire pour travaux de restauration mares bocagères

2024-04-11-17-Fonds de concours au SIEML

2024-04-11-18-Instauration du droit de préemption urbain à Val d’Erdre-Auxence

2024-04-11-19-Délégation du droit de préemption urbain à la commune de Val-d’Erdre-Auxence

2024-04-11-20-Attribution de subventions aux bibliothèques à gestion associative

Liste des délibérations 11 avril 2024

Décisions

2024-01DC

2024-02DC

2024-03DC-Labellisation chemin des gabarots

2024-04DC- Vente de foncier économique aux transports Voisins

2024-05DC- Vente de foncier économique à Benoit Nay et Julie Mascerot

2024-07DC- Attribution d’un marché pour la déconstruction, le désamiantage de la mairie déléguée de Châteauneuf-sur-Sarthe, commune des Hauts-d’Anjou

2024-09DC-Signature attribution convention FEADER

2024-14DC- Attribution d’un marché pour la maîtrise d’oeuvre pour la construction d’une station d’épuration à Sceaux-d’Anjou

2024-15DC- Attribution d’un marché pour l’exploitation des stations d’épurations et des postes de relevage

2024-16DC

2024-17DC- Avenant à un bail professionnel avec l’association Le Bocage

2024-18DC- Avenant à un bail professionnel avec Madame Barret, psychologue

2024-19DC- Avenant à un bail professionnel avec Madame Benard, ophtalmologue

2024-20DC- Avenant à un bail professionnel avec Monsieur Comiran, orthophoniste

2024-21DC- Avenant à un bail professionnel avec Madame Premartin et Monsieur Bontemps, orthophoniste

2024-22DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM du Petit Anjou

2024-23DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM le Granit, site de Bécon-les-Granits

2024-24DC-Avenant à un bail professionnel avec la SCM le Granit, site de Val-d’Erdre-Auxence

2024-25DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM Novakiné

2024-26DC- Attribution d’une subvention pour une étude de faisabilité préalable d’une unité de micro-méthanisation

2024-27DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2024-28DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2024-29DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2024-31DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2024-32DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2024-33DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2024-34DC- Attribution de subventions OPAH en cours

2024-35DC- Avenant à un bail professionnel avec Mme Benard, Ophtalmologue

2024-36DC- Avenant à un bail professionnel avec M. Comiran, orthophoniste

2024-37DC- Avenant à un bail professionnel avec Mme Premartin et M. Bontemps

2024-38DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM le Granit, maison de santé de Bécon-les-Granits

2024-39DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM Novakiné

2024-40DC- Avenant à un bail professionnel avec Mme Barret psychologue

2024-41DC- Avenant à un bail professionnel avec Mme Simon-Perrotel

2024-42DC- Avenant à un bail professionnel et M. Chauvin, ostéopathe

2024-43DC- Avenant à un bail professionnel avec M. Poirotte, pédicure-podologue

2024-44DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM Cabinet infirmier soins et bienveillance

2024-45DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM les infirmiers de la Cigale

2024-46DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM les médecins du Haut-Anjou

2024-47DC- Avenant à un bail professionnel avec la SISA pôle de santé du Haut-Anjou

2024-48DC- Avenant à un bail professionnel avec la SCM du Petit Anjou

2024-49DC-Avenant à un bail professionnel avec la SCM Le Granit, site de Val-d’Erdre-Auxence

2024-50DC- Avenant à un bail professionnel avec l’association Le Bocage

2024-52DC- signature d’un avenant de prolongation de deux à la convention d’occupation précaire avec M. Blanchard

2024-53DC

2024-54DC

2024-62DC- Cession de pôles et maisons de santé

2024-63DC-Attribution de subventions OPAH en cours

2024-72DC- Attribution de subventions OPAH en cours

2024-77DC- Demande de subvention au Conseil Départemental

2024-76DC-Construction d’une structure France Services

Arrêtés

RH2024-130- Adoption du plan de prévention des risques psychosociaux

2024-01A-Retrait de la délégation consentie à Madame Maryline Lézé, Première Vice-Présidente

2023

Délibérations

Conseil Communautaire du 19 janvier 2023 :

Liste des délibérations 19 janvier 2023

2023-01-19-01-Arret de projet du PLU de Val-d’Erdre-Auxence

2023-01-19-02- Rémunération des agents recenseurs

2023-01-19-03-Assurance statutaire CDG49

2023-01-19-04- Décision modificative n°2 au budget principal

2023-01-19-05-Montant des attributions de compensation

2023-01-19-06-Tarifs 2023 Bois de la Jeunerie

2023-01-19-07-Actualisation du plan de financement Atelier Relais Champigné

2023-01-19-08-Modification règlement aides complémentaires OPAH PO+

2023-01-19-09-Modification règlement aides complémentaires ravalement de façades

2023-01-19-10-Avenant a la convention opérationnelle avec Alisée

2023-01-19-11- Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 à l’association Khera

2023-01-19-12- Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 à l’association Recrea’Lion

2023-01-19-13-Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 Vyv 3

2023-01-19-14- Attribution d’une subvention pour l’exercice 2023 AFR La Poueze

2023-01-19-15-Plan de financement France Services Commune des Hauts-d’Anjou

2023-01-19-16- Tarification 2023 des bibliothèques

Conseil Communautaire du 2 mars 2023 :

Liste des délibérations 2 mars 2023

2023-03-02-01-Etat annuel des indemnités des élus de la CCVHA

2023-03-02-02-Modification du tableau des effectifs

2023-03-02-03- Rapport sur la parite

2023-03-02-04- Debat d’orientation budgetaire 2023

2023-03-02-05-Augmentation capital SAEML ALTER Energies

2023-03-02-06-Augmentation capital SAEML ALTER Eco

2023-03-02-07-Subvention GIP Isle Briand

2023-03-02-08-Subvention a la CCI Maine-et-Loire

2023-03-02-09-Subvention ASN 2023

2023-03-02-10-Tarifs sortie exceptionnelle ALSH en régie

2023-03-20-11-Tarifs séjour ALSH en régie

Conseil Communautaire du 30 mars 2023 :

Liste des délibérations 30 mars 2023

2023-03-30-01-Rapport Mutualisation

2023-03-30-02-Contractualisation Region PDL

2023-03-30-03-Rapport d’activite CCVHA

2023-03-30-04-Arret Projet PLU Querre

2023-03-30-05-Convention portage foncier Thorigne

2023-03-30-06-Retrait partiel DPU Thorigne

2023-03-30-07-Retrait partiel DPU CSS

2023-03-30-08-Modification du tableau des effectifs

2023-03-30-09-Proposition plan pluriannuel egalite femmes hommes

2023-03-30-10-CFU du budget principal

2023-03-30-11-CFU du budget immobilier d’entreprises

2023-03-30-12-CFU du budget ZAE

2023-03-30-13-CFU du budget STEP

2023-03-30-14-CFU du budget assainissement régie

2023-03-30-15-CFU du budget assainissement DSP

2023-03-30-16-CFU du budget annexe SPANC

AR-2023-03-30-17-CFU du budget annexe photovoltaïque

2023-03-30-18-Affectation des resultats

2023-03-30-19- Vote des taux 2023

2023-03-30-20- Budget Principal 2023

2023-03-30-21-Budget primitif Immobilier d’entreprises 2023

2023-03-30-22- Budget Primitif ZAE 2023

2023-03-30-23-Budget Primitif Assainissement Régie 2023

2023-03-30-24- Budget Primitif Assainissement DSP 2023

2023-03-30-25-Budget Primitif SPANC 2023

AR-2023-03-30-26-Budget primitif générateurs photovoltaïques 2023

2023-03-30-27- Fongibilite des credits 2023-03-30-28- Taxe GEMAPI 2023

2023-03-30-29-Subvention CIAS 2023

2023-03-30-30-Convention garantie d’emprunt

2023-03-30-31-Charte ENR

2023-03-30-32-Attribution d’une subvention au GIP de l’Isle Briand

2023-03-30-33-Subvention d’investissement CCALS

2023-03-30-34-Avenant 3 a la convention d’avance de tresorerie

2023-03-30-35- Abondement de pret initiative Anjou

2023-03-30-36-Règlement d’intérieur GDV Val-d’Erdre-Auxence

2023-03-30-37-Participation complementaire PODELIHA

2023-03-30-38-Remise de dette EEA

2023-03-30-39-Gestion en Regie ALSH SAB

2023-03-30-40- Convention Region Pays de la Loire Tour

2023-03-30-41-Attribution de subventions aux bibliotheques associatives

2023-03-30-42-Attribution subvention evenements 2023

Conseil Communautaire du 29 juin 2023 :

Liste des délibérations 29 juin 2023

2023-06-29-01-Retrait de la commune de Saint-Sigismond

2023-06-29-02-Modalites de retrait de la commune de Saint-Sigismond

2023-06-29-03-Modification de la composition des comissions thematiques

2023-06-29-04- Désignation d’un représentant suppleant SEA

2023-06-29-05-Modification de la définition de l’intérêt communautaire de la compétence action sociale

2023-06-29-06-Approbation révision générale n°1 PLU Châteauneuf-sur-Sarthe, commune des Hauts-d’Anjou

2023-06-29-07-Instauration du droit de préemption urbain pour les communes déléguées de Châteauneuf-sur-Sarthe et Marigné, commune des Hauts-d’Anjou

2023-06-29-08-Délégation du droit de préemption urbain pour les communes délguées de Châteauneuf-sur-Sarthe et Marigné, commune des Hauts-d’Anjou

2023-06-29-09-Recours aux contrats d’apprentissage

2023-06-29-10-Modification du tableau des effectifs

2023-06-29-11- Mise à jour du règlement des véhicules de services

2023-06-29-12-Avenants aux conventions services communs

2023-06-29-13- Plan pluriannuel d’investissement de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou

2023-06-29-14-Rapport sur les attributions de compensation

2023-06-29-15-Actualisation du montant des attributions de compensation

2023-06-29-16-Admissions de creanc

2023-06-29-17- Creances eteintes

2023-06-29-18-Ajustement de l’etat de la dette assainissement regie

2023-06-29-19-DM1 Assainissement Regie

2023-06-29-20-SUbvention Comice agricole du Louroux-Béconnais

2023-06-29-21-Subvention comice agricole Châteauneuf-sur-Sarthe

2023-06-29-22- Attribution d’une subvention initiative Anjou

2023-06-29-23-Modification n°1 reglement de l’aire d’accueil des gens du voyage de Val-d’Erdre-Auxence

2023-06-29-24-Solidarites Paysans 49

2023-06-29-25-Fonds de concours versé à la commune de Val-d’Erdre-Auxence par la CCVHA pour des travaux de voirie

2023-06-29-26-Participation au GIEC des Pays de la Loire

2023-06-29-27-Adoption et mise en oeuvre d’une charte d’engagement dans le cadre du SDGRE

2023-06-29-28-RAD 2022 Assainissement Collectif Le Lion-d’Angers

2023-06-29-29-RAD 2022 Assainissement Collectif Châteauneuf-sur-Sarthe

2023-06-29-30-RAD 2022 Assainissement Collectif Thorigné-d’Anjou

2023-06-29-31-Demande instruction procedures reglementaires

2023-06-29-32-Plan Educatif de territoire- Plan mercredi 2023-2026

2023-06-29-33-Convention de gestion CSI

2023-06-29-34-Prestation de repas ALSH Vern-d’Anjou

2023-06-29-35-Tarifs ALSH enfance en regie

2023-06-29-36-Fonds de concours mairie du Lion-d’Angers

2023-06-29-37-Fonds de concours FS VEA

Conseil Communautaire du 28 septembre 2023 :

2023-09-28-01-Présentation du rapport d’activité de 3RD’Anjou pour l’année 2022

2023-09-28-02-Modification de la composition des commissions thématiques

2023-09-28-03-Désignation de représentants au sein d’organismes extérieurs

2023-09-28-04-Premier arrêt de projet du programme local de l’habitat de la CCVHA

2023-09-28-05-Prescription déclaration de projet pour mise en compatibilité du PLU de Thorigné-d’Anjou

2023-09-28-06-Prescription modification simplifiée n°3 du plan local d’urbanisme de la commune de Thorigné-d’Anjou

2023-09-28-07-Avis d’un permis de construire au profit de la société ENGIE GREEN

2023-09-28-08- Décision modificative n°1 au budget assainissement DSP

2023-09-28-09-Versement d’une avance du budget principal au budget zones d’activités économiques

2023-09-28-10-Adhésion à l’appel d’offres CDG49 pour l’assurance statutaire

2023-09-28-11-Refonte du système des astreintes techniques

2023-09-28-12-Modification du tableau des effectifs

2023-09-28-13- Convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Chazé-sur-Argos

2023-09-28-14-Avenant à la convention de mise à disposition de personnel avec la commune de Bécon-les-Granits

2023-09-28-15-Augmentation du capital social ALTER Energies

2023-09-28-16-Contrat opérationnel des mobilités

2023-09-28-17-Avenant avec Klaxit pour la mise en place d’une plateforme de covoiturage domicile-travail

2023-09-28-18-Arrêt de l’inventaire des zones d’activités économiques

2023-09-28-19-CRAC ALTER Cités pour l’année 2022 – ZAC Grée

2023-09-28-20-Transmission territoires pilotes- modification du plan de financement

2023-09-28-21-Augmentation du capital social de la SAEML ALter Eco

2023-09-28-22-Actualisation du projet de cession des pôles et maisons de santé- convention de partenariat tripartite de gestion locative

2023-09-28-23-Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement non collectif

2023-09-28-24-Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif

2023-09-28-25-Accord de cession au profit des écoles du territoire de la CCVHA dans le cadre du réseau Canopé

2023-09-28-26-Attribution d’une subvention à la bibliothèque associative de Brissarthe

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 28 septembre 2023

Conseil Communautaire du 30 novembre 2023 :

2023-11-30-01-Modification de la composition des commissions CCVHA

2023-11-30-02-Rapport d’activité du syndicat d’eau de l’Anjou pour l’année 2022

2023-11-30-03-Rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable du syndicat d’eau de l’Anjou

2023-11-30-04-Avis sur la composition de la conférence régionale de gouvernance de lutte contre l’artificiliation des sols

2023-11-30-05-Révision PLU Chateauneuf-sur-Sarthe

2023-11-30-06-Instauration DPU à Chateauneuf-sur-Sarthe

2023-11-30-07-Délégation DPU à la commune des Hauts-d’Anjou et ALTER Public

2023-11-30-08-Adoption d’une charte informatique

2023-11-30-09-Présentation d’un plan de prévention des risques psychosociaux

2023-11-30-10-Décision modificative n°1 au budget principal

2023-11-30-11-Décision modificative n°1 Immobilier d’entreprises

2023-11-30-12-Décision modificative n°2 au budget assainissement régie

2023-11-30-13-Décision modificative n°1 au budget SPANC

2023-11-30-14- Recouvrement de créances éteintes

2023-11-30-15- Admissions de créances en non-valeur

2023-11-30-16-Actualisation des montants prévisionnels de l’attribution de compensation

2023-11-30-17-Reversement de fiscalité de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères

2023-11-30-18-Mobilités solidaires

2023-11-30-20-Harmonisation tarifaire Assainissement collectif

2023-11-30-19-Actualisation du projet de cession des pôles et maisons de santé-convention tripartite de gestion locative

2023-11-30-21-Tarifs Assainissement 2024

2023-11-30-22-Participation au financement de l’assainissement collectif

2023-11-30-23-Fonds de concours SIEML

2023-11-30-24-Attestation de qualité travaux assainissement

2023-11-30-25-CTEAU des Basses Vallées Angevines et de la Romme

2023-11-30-26-Plan de financement multi-accueil du Louroux-Béconnais

2023-11-30-27-Politique inclusion

2023-11-30-28-Modification du règlement d’attribution des subventions pour les évènements

Liste des délibérations 30 novembre 2023

Conseil Communautaire du 21 décembre 2023 :

2023-12-21-01-Convention Atlantic’Eau

2023-12-21-02-Mandat spécial 2024

2023-12-21-03-Modification du tableau des effectifs

2023-12-21-04-Remboursement au réel des frais de repas des agents

2023-12-21-05-DM2 au budget principal

2023-12-21-06-DM1 Immobilier d’entreprises

2023-12-21-07-Avance au budget annexe ZAE

2023-12-21-08-Fonds de garantie individuelle des ressources

2023-12-21-09-Fusion des budgets assainissement

2023-12-21-10-Reprise du quart des crédits

2023-12-21-11-Modification statutaire de la SPL ALter Public

2023-12-21-12-Conventions de mise à disposition de bâtiment pour l’ALSH et le service jeunesse

2023-12-21-13-Attribution d’une subvention complémentaire aux Folies du Lion

Liste des délibérations 21 décembre 2023

Décisions

2023-001DC- Conventions Anne Frank

2023-02DC- Convention de servitude de passage entre GRDF et la CCVHA

2023-04DC- Travaux de mise en conformité de l’autosurveillance sur les systèmes d’assainissement

2023-05DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-06DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-07DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-08DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-09DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-11DC- Convention de servitude de passage entre GRDF et la CCVHA

2023-12DC- Convention de servitude entre GRDF et la CCVHA

2023-13DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-14DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-15DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-16DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-17DC- Attribution de subventions OPAH en cours

2023-19DC- convention de mise à disposition du PCRS

2023-20DC- Construction d’un atelier relais- Déclaration sans suite

2023-21DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-22DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-23DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-25DC-Renouvellement de l’adhésion à l’AMF

2023-26DC- Vente de foncier économique à la SA VMH Invest- ZA de la Sablonnière Montreuil-sur-Maine

2023-28DC- Approbation d’une opération d’acquisition d’une parcelle dans le cadre d’une convention de portage foncier pour la Commune du Lion-d’Angers

2023-29DC- Signature de la nouvelle convention constitutive d’un groupement de commandes pour la passation et pour l’exécution d’un marché public d’achat et de fourniture d’énergie entre le SIEML et la CCVHA

2023-30DC- Signature d’une convention de partenariat avec la Région Pays de la Loire

2023-32DC- SIgnature d’un avenant à une convention d’occupation précaire

2023-33DC- Signature d’un avenant à une convention d’occupation précaire

2023-34DC- Signature d’un avenant à une convention d’occupation précaire

2023-35DC-Signature d’un avenant à une convention d’occupation précaire

2023-36DC- Signature d’une convention pour l’exposition Métier Tissé

2023-37DC- Convention d’aide à l’installation et à l’amélioration des systèmes de régulation de chauffage de l’eau chaude sanitaire et la ventialisation de la maison des générations du Lion-d’Angers

2023-40DC- Agrément d’un acte notarié

2023-41DC- signature de contrats et de conventions de partenariat relatif à l’accueil de spectacles et de prestations culturelles

2023-43DC-Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projet « POLLINISER »

2023-45DC- Attribution de subventions OPAH en cours

2023-46DC- Convention d’aide à l’installation et à l’amélioration des systèmes de régulation de chauffage, de l’eau chaude sanitaire et la ventialation du siège de la CCVHA

2023-47DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-48DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-49DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-50DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-51DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-52DC- Signature d’une convention de groupement de commandes dans le cadre d’un marché de restauration collective

2023-53DC- Création régie aire d’accueil des GDV

2023-54DC- Vente de foncier économique à M. François Leckner ZA des Victoires, Erdre-en-Anjou

2023-55DC – Convention relative au partenariat pour le suivi et le financement du bateau La Gogane

2023-58DC- Attribution d’un marché pour la gestion des aires des gens du voyage

2023-59DC- Convention de facturaiton des redevances assainissement par le syndicat d’eau de l’Anjou

2023-60DC- Avenant à la PSV acquisition parcelles GEMIN

2023-61DC- Attribution d’une subvention pour l’installation d’une unité de méthanisation

2023-62DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux solaires photovoltaïques

2023-63DC- Déclaration sans suite pour un marché relatif à des études dans le cadre de l’aménagement d’une voie verte le long de la Sarthe

2023-64DC- Déclaration sans suite d’un marché pour le bornage de parcelles pour le projet de voie verte le long de l’Oudon

2023-65DC- Déclaration sans suite d’un marché de débroussaillage, d’élagage pour le projet de voie verte le long de l’Oudon

2023-66DC- Demande de subvention fonds vert

2023-67DC- Attribution d’un marché pour des études de faisabilité pour l’aménagement de liaisons cyclables

2023-68DC- Convention de mise à disposition de données cartographiques avec la DDT de Maine-et-Loire

2023-69DC- Convention de servitude de passage avec Enedis

2023-70DC- Cession d’un terrain dans le cadre du projet d’habitat adapté des gens du voyage

2023-71DC-Approbation d’une opération d’acquisition de parcelles dans le cadre d’une convention opérationnelle du portage foncier

2023-73DC- vente de foncier économique à la SCI Les Prés Hauts

2023-74DC- Location de foncier économique

2023-75DC-Attribution de subventions OPAH en cours

2023-76DC- Bail précaire à 3RD’Anjou

2023-77DC- Prestations de nettoyage, d’entretien des locaux et de la vitrerie des bâtiments de la CCVHA et des communes du Lion-d’Angers et de Sceaux-d’Anjou

2023-78DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-79DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-80DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-81DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-82DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-83DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-84DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-85DC- Fongibilité des crédits- Décision budgétaire modificative portant viremet de crédits de chapitre à chapitre

2023-89DC- Attribution d’un marché pour la restauration collective

2023-90DC – Convention de mise à disposition au SIEML poste transfo ZA Sablonniere LDA

2023-91DC- Attribution d’un marché pour le renouvellement du parc informatique

2023-94DC-Adhésion au groupement de commandes entre le Département et les EPCI de Maine-et-Loire pour la pose et la fourniture d’équipement de stationnement de vélo sécurisé

2023-95DC- Attribution d’un marché pour des travaux de renouvellement de réseaux d’assainissement eaux pluviales- eaux usées

2023-96DC- Vente de foncier économique à l’EURL Augereau

2023-97DC-Attribution de subventions OPAH en cours

2023-98DC- Attribution de subventions aides propres OPAH en cours

2023-99DC- Attribution d’une subvention aides propres OPAH en cours

2023-100DC- Attribution d’un marché pour le contrôle des installations d’assainissement non collectif

2023-102DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-103DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-104DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-105DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-106DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-107DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-108DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-109DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-110DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-111DC-Cession de cinq immeubles dits pôles et maisons de santé à Maine-et-Loire Habitat

2023-112DC-Signature d’un protocole transactionnel

2023-114DC- Adhésion au collectif régional de Jazz des Pays de la Loire

2023-115DC-Adhésion au Chainon Pays de la Loire

2023-116DC- Bail précaire pour l’atelier relais situé ZA Saint-Jean à Châteauneuf-sur-Sarthe, Les Hauts-d’Anjou

2023-119DC- Attribution d’un marché pour la restauration des mares bocagères sur le territoire de la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou

2023-120DC- attribution de subventions OPAH en cours

2023-121DC- attribution d’aides propres OPAH en cours

2023-122DC- Convention pour la mise à disposition d’un service d’astreinte pour le service d’assainissement collectif

2023-123DC- Protocole transactionnel d’accord avec Mme Perel

2023-124DC- Rattachement à l’appel d’offres du centre de gestion

2023-125DC- Demande de subvention pour les programmes « haies et mares » auprès du Conseil Départemental

2023-126DC- Vente de foncier économique à Jimmy Roland, ZA Clercière, Bécon-les-Granits

2023-129DC- Attribution d’un marché pour des travaux de mise en séparatif du réseau d’assainissement de Miré

2023-132DC

2023-133DC- Attribution d’un marché pour la maîtrise d’oeuvre pour la construction d’un multi-accueil aux Hauts-d’Anjou

2023-135DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-136DC- Signature d’une convention ALT2

2023-137DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-138DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-139DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-140DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-142DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-134DC- convention d’assistance technique à l’assainissement collectif

2023-143DC- Vente de foncier économique à Lucile Berger

2023-145DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-146DC- Vente de foncier économique à Guillaume Séjourné

2023-147DC- attribution de subventions OPAH-RU en cours

2023-150DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-151DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-152DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-153DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-154DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-155DC- Convention d’occupation précaire avec le GAEC Gémin

2023-156DC- Renouvellement de l’adhésion à l’ADIL

2023-161DC- Approbation de l’acquisition de parcelles dans le cadre d’une convention de portage foncier avec la commune du Lion-d’Angers

2023-162DC- Attribution de subventions OPAH

2023-163DC- Attribution d’aides propres OPAH

2023-164DC- Attribution d’aides propres OPAH

2023-165DC-Attribution d’un marché pour la pose et la fourniture d’équipements pour la gestion pastorale de l’espace naturel sensible de la Vallée et de la Romme

2023-166DC- Convention IMS avec le PETR de l’Anjou Bleu

2023-167DC- Bail Commercial avec la société Trouillard Point P

2023-169DC-Cession des pôles santé du Lion-d’Angers et de Vern-d’Anjou

2023-170DC- Attribution d’un marché pour le renouvellement du renforcement du réseau d’eaux usées

2023-171DC- Attribution de subvention OPAH en cours

2023-172DC- Signature d’une convention de mise à disposition de locaux à la commune et au CCAS de Val-d’Erdre-Auxence

2023-173DC- Attribution d’un marché pour la maintenance informatique du numérique scolaire

2023-176DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-177DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-178DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-179DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-180DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-181DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-183DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-184DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-185DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-186DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-187DC-Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

2023-188DC- Attribution d’une subvention pour l’installation de panneaux photovoltaïques

Arrêtés

2023-01A- Arrêté portant constitution du comité social territorial

2023-02A- Arrêté portant délégation de fonctions et de signature à Mme Marie-Ange Fouchereau

2023-03A- Arrêté portant délégation de signature à Jean Pagis pour la signature d’un acte authentique formalisant l’acquisition de deux parcelles auprès de la société Les Loges Terrains en vue de la construction d’un multi-accueil

2023-04A- Arrêté portant délégation de signature à Joël pour la signatured’un acte authentique avec la société Vinci construction terrassement, pour la réalisation d’un projet d’habitats adaptés des gens du voyage sur la commune des Hauts-d’Anjou

2023-06A-Délégation de signature à Brigitte Olignon, Septième vice-présidente, en vue de la signature d’un acte authentique de location-accession d’un bâtiment technique avec l’association Anjou Sport Nature

2023-07A- Délégation de signature à M. Jean-Pierre Bru, sixième vice-président, en vue de la signature d’une acte authentique dans le cadre de la cession d’un bâtiment technique

2023-08A- Délégation de signature à Mme Marie-Ange Foucherea, cinquième vice-présidente, en vue de la signature d’un acte authentique pour l’acquisition d’une parcelle ZA de la Clercière

2023-11A- Fermeture de l’aire d’accueil des GDV

2023-12A- Délégation de signature à Mme Marie-Ange Fouchereau, cinquième vice-présidente, en vue de la signature d’un acte authentique de cession à Podeliha en vue de la construction de quatre logements adaptés pour les gens du voyage

2023-13A – Délégation de signature à Pascal Crubleau , deuxième vice-président, en vue de la signature d’un acte authentique de location vente d’un bâtiment technique avec l’association Anjou Sport Nature

2023-15A- Délégations de fonctions à Pascal Crubleau, deuxième Vice-Président

2023-16A- Délégation de fonctions à Marie-Ange Fouchereau, cinquième vice-présidente

2023-17A- Arrêté de délégation de signature à Blandine Paris pour engagements et bons de commandes

2023-18A- Arrêté de délégation de signature à Maud Civel pour engagements et bons de commandes

2023-19A- Arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête publique sur le projet d’élaboration du plan local d’urbanisme de Val-d’Erdre-Auxence et sur la révision du zonage d’assainissement de la commune de Val-d’Erdre-Auxence et de l’abrogation de la carte communale de La Cornuaille

2023-20A- Arrêté prescrivant l’enquête publique pour la carte communale de Chenillé Champteussé

2023-21A-Arrêté prescrivant l’enquête publique pour la révision générale n°1 du PLU de Querré, commune des Hauts-d’Anjou

2023-22A-Arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête publique pour la modification simplifiée du PLU de Sceaux d’Anjou

2023-23A- Arrêté prescrivant l’ouverture d’une enquête publique pour le projet de carte communale à Chenillé Champteussé

2023-24A- Arrêté prescrivant la fermeture de l’aire d’accueil des gens du voyage du Lion-d’Angers

2023-26A-Délégation de signature à Marc-Antoine Driancourt, membre du Bureau Communautaire, en vue de la signature d’un acte authentique de cession de terrains à Podeliha pour construction de 4 logements pour les gens du voyage

2022

Délibérations

Conseil Communautaire du 15 décembre 2022 :

2022-12-15-01-Attribution d’une subvention à la Région des Pays de la Loire

2022-12-15-02-Mandat spécial 2023

2022-12-15-03-Révision PLU Marigné

2022-12-15-04- Reprise du quart des crédits

2022-12-15-05-Schema cyclable intercommunal

2022-12-15-06-Mise en place d’un dispositif de covoiturage domicile-travail

2022-12-15-07-Mobilités solidaires mise en place par l’association SOLIPASS

2022-12-15-08-Tarifs pour les mise a dispositions des bureaux (1)

2022-12-15-09- Fonds de concours au SIEML

2022-12-15-10-Tarifs Assainissement 2023

2022-12-15-11-Rapport d’activité du SEA

2022-12-15-12-RPQS SEA

2022-12-15-13-Avenant CPO Echappée Belle (1)

Conseil Communautaire du 24 novembre 2022 :

Liste des délibérations du Conseil Communautaire du 24 novembre 2022

2022-11-24-01- Rapport schema de mutualisation

2022-11-24-02- Prescription du PLUi

2022-11-24-03-Débat sur le PADD de Querré

2022-11-24-04- Convention de reversement IFER eolien

2022-11-24-05-Mode de fixation des amortissements

2022-11-24-06-Rattrapage d’amortissements

2022-11-24-07-Apurement de l’actif

2022-11-24-08-Recouvrement de créances éteintes

2022-11-24-09-Admissions en non-valeur

2022-11-24-10- Provisions pour risques et charges (1)

2022-11-24-11- Clôture du budget station d’épuration

2022-11-24-12- Actualisation du montant des attributions de compensation

2022-11-24-13- Decision modificative n°1 au budget principal

2022-11-24-14-Décision modificative 2 au budget immobilier

2022-11-24-15-Décision modificative 1 au budget SPANC

2022-11-24-16-Décision modificative 2 au budget Assainissement Régie

2022-11-24-17 -Fonds de concours SR

2022-11-24-18 -Transmission Territoires pilotes (1)

2022-11-24-19 -Bilan de la concertation voie verte de l’Oudon (2) (1)

2022-11-24-20 -Fonds de concours SIEML

2022-11-24-21 -Remboursement des travaux de voirie de niveau 3

2022-11-24-22-Modalites de refacturation portail familles

2022-11-24-23- Convention de mandatement VYV3

2022-11-24-24-Attribution d’une subvention complementaire AFR La Poueze

2022-11-24-25-Fonds de concours siege CCVHA

Conseil Communautaire du 29 septembre 2022 :

Liste des délibérations 29 septembre 2022

2022-09-29-01- Charte de gouvernance PLUi

2022-09-29-02- Modification de l’intérêt communautaire sentiers de randonnée AR-Critères intérêt touristique

2022-09-29-03- Représentant comite d’engagement ALTER Energies

2022-09-29-04-Reversement de l’IFER aux communes

2022-09-29-05-Modification du tableau des effectifs

2022-09-29-06- Modification du règlement des véhicules

2022-09-29-07- Rattachement a l’appel d’offres du CDG

2022-09-29-08- Cession des pôles sante

2022-09-29-10-RPQS AC

2022-09-29-11-RPQS ANC

2022-09-29-12- Rapport d’activité 3RD’Anjou

2022-09-29-13- Modification du règlement d’aides financières

2022-09-29-14- Demande de subvention au Conseil Départemental

2022-09-29-15- Convention SAFER

2022-09-29-16- Avenant convention portage foncier

Conseil Communautaire du 30 juin 2022 :

2022-06-30-01- Modalités de dépôt des listes

2022-06-30-02- Election d’un vice-président

2022-06-30-03- représentants PETR

2022-06-30-04- Représentants au comité de suivi du SCOT

2022-06-30-05-ALTER Public

2022-06-30-06- Représentants ALTER Eco

2022-06-30-07- Représentants ALTER Energie

2022-06-30-08- Représentants CLETC

2022-06-30-09- Représentants au sein des commissions thématiques

2022-06-30-10- Election de la Commission d’appel d’offres

2022-06-30-11- Election de la Commission de délégation de service public

2022-06-30-12- Election de la COMAPA

2022-06-30-13- Délégation de pouvoirs au Président dans le cadre de l’exercice du droit de préemption urbain

2022-06-30-14- Instauration du droit de préemption

2022-06-30-15- Délégation du droit de préemption

2022-06-30-16-Modification du tableau des effectifs

2022-06-30-17- Reprise en régie de l’ALSH de Bécon-les-Granits

2022-06-30-18-Convention de mise à disposition du personnel avec la commune de Bécon-les-Granits

2022-06-30-19- Renouvellement de l’agrément pour les services civiques

2022-06-30-20-FNGIR

2022-06-30-21 Admissions en non-valeur

2022-06-30-22- Créances éteintes

2022-06-30-23- DM1 Immobilier d’entreprises

2022-06-30-24 DM1 Assainissement Régie

2022-06-30-25- Inventaire des ZAE

2022-06-30-26- Convention de portage foncier

2022-06-30-27- RAD 2021 SAUR- Assainissement collectif LDA

2022-06-30-28-RAD 2021 SAUR- Assainissement Collectif TDA

2022-06-30-29- RAD 2021 SAUR – Assainissement CSS

2022-06-30-30- Demande d’instruction pour des procédures réglementaires

2022-06-30-31- Attribution d’une subvention à Coco Productions

2022-06-30-32- Tarifs ALSH en régie

2022-06-30-33- Tarifs ALSH Les Hauts-d’Anjou

2022-06-30-34- Tarifs ALSH Val-d’Erdre-Auxence

2022-06-30-35- Attribution d’une subvention à l’EPE 49

2022-06-30-36–Projet France Services Les Hauts-d’Anjou Châteauneuf-sur-Sarthe

2022-06-30-37- Débat PADD Val-d’Erdre-Auxence

2022-06-30-38-Modification PLU Bécon

2022-06-30-39-Modification PLU Vern

2022-06-30-40-Modification PLU La Pouëze

2022-06-30-41-Modification PLU Brain

2022-06-30-42-Avenant à la PTRE

Actes administratifs – CCVHA

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