Les instances communautaires

Publié le 19/05/2017
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Le Conseil communautaire, composé de 51 élus titulaires et de 5 élus suppléants, se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Président, selon le planning prévisionnel établi annuellement. Les séances sont ouvertes au public.

Les autres instances communautaires

Le Bureau communautaire : composé de 18 membres (le Président, les 15 Vice-présidents et de 2 conseillers communautaires), il prépare l’ordre du jour de la séance du Conseil communautaire. Il prend les décisions dans les domaines que le Conseil communautaire lui a délégués (ces décisions ont la même valeur juridique qu’une délibération du Conseil communautaire). Les séances ne sont pas publiques.

Les commissions : au nombre de douze, elles examinent et émettent leur avis sur les projets qui seront soumis à délibération du Conseil communautaire ou du Bureau communautaire. Elles sont force de proposition sur tous sujets relevant de leurs champs de compétences. Chaque conseiller communautaire fait parti d’une commission au moins. Des conseillers municipaux des communes membres de la Communauté de communes y participent également. Les séances ne sont pas publiques.

La Conférence des Maires : elle regroupe l’ensemble des Maires et Maires délégués des communes membres (soit 34 participants) ainsi que les membres du Bureau communautaire non Maires. Elle se réunit avant chaque Conseil communautaire et chaque fois que nécessaire. Les séances ne sont pas publiques.

Les séances du Conseil communautaire

12 avril 2018

1er mars 2018

25 janvier 2018

14 décembre 2017

23 novembre 2017

21 septembre 2017

22 juin 2017

13 avril 2017

23 mars 2017

16 février 2017

12 janvier 2017

3 janvier 2017