Les instances communautaires

Publié le 19/05/2017
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Le Conseil communautaire, composé de 51 élus titulaires et de 5 élus suppléants, se réunit au moins une fois par trimestre, sur convocation du Président, selon le planning prévisionnel établi annuellement. Les séances sont ouvertes au public.

Les autres instances communautaires

Le Bureau communautaire : composé de 18 membres (le Président, les 14 Vice-présidents et 3 conseillers communautaires), il prépare l’ordre du jour de la séance du Conseil communautaire. Il prend les décisions dans les domaines que le Conseil communautaire lui a délégués (ces décisions ont la même valeur juridique qu’une délibération du Conseil communautaire). Les séances ne sont pas publiques.

Les commissions : au nombre de douze, elles examinent et émettent leur avis sur les projets qui seront soumis à délibération du Conseil communautaire ou du Bureau communautaire. Elles sont forces de proposition sur tous sujets relevant de leurs champs de compétences. Chaque conseiller communautaire fait partie d’une commission a minima. Des conseillers municipaux des communes membres de la Communauté de communes y participent également. Les séances ne sont pas publiques.

La Conférence des Maires : elle regroupe l’ensemble des Maires et Maires délégués des communes membres (soit 34 participants) ainsi que les membres du Bureau communautaire non Maires. Elle se réunit avant chaque Conseil communautaire et chaque fois que nécessaire. Les séances ne sont pas publiques.

Prochaine séance du Conseil communautaire

Jeudi 28 novembre 2019 à 20h30 Salle des Conseils - Hôtel communautaire - Le Lion d'Angers

Ordres du jour et comptes rendus 2019

26 septembre 2019 : Ordre du jour / Compte rendu

Ordres du jour et comptes rendus 2018

13 décembre 2018 : Ordre du jour / Compte rendu

15 novembre 2018 : Ordre du jour / Compte rendu

27 septembre 2018 : Ordre du jour / Compte rendu

28 juin 2018 : Ordre du jour

12 avril 2018 : Ordre du jour / Compte rendu

1er mars 2018 : Compte rendu

25 janvier 2018 : Ordre du jour / Compte rendu

Ordres du jour et comptes rendus 2017

14 décembre 2017 : Ordre du jour / Compte rendu

23 novembre 2017 : Ordre du jour / Compte rendu

21 septembre 2017 : Compte rendu

22 juin 2017 : Ordre du jour et additif

13 avril 2017 : Ordre du jour / Compte rendu

23 mars 2017 : Ordre du jour / Compte rendu

16 février 2017 : Ordre du jour et additif

12 janvier 2017 : Ordre du jour

3 janvier 2017 : Ordre du jour